Documentation

A TCA, on est aussi là pour apprendre, et des fois travailler.
Donc on a une documentation.
Bientôt accessible ici...

On pourra faire aussi un glossaire, pour expliquer les gros mots qu'on utilise...

Et puis aussi une FAQ (en fait une antisèche pour si quelqu'un nous pose une question qu'on sait pas répondre...) :
- Je comprends pas la différence entre Albi ville comestible et Terres citoyennes albigeoises.
Albi ville comestible, c'était le nom de l'association créée fin 2017 à Albi. Entre temps, l'association a déménagé pour s'installer dans une ferme, "La Grange du Serayol", à Lescure d'Albigeois, puis a décidé de chanter de nom, en juin 2020, pour s'appeler Terres Citoyennes Albigeoises.

- Et on me parle d'association, de foncières de SCIC, de société agricole, c'est quoi la différence ?
Ce sont 3 structures juridiques dédiées à un même projet global : développer la résilience alimentaire de l'Albigeois.
Au départ, il y avait juste une association, créée fin 2017 (et qui s'appelait initialement Albi ville comestible).
Pour pouvoir investir collectivement dans des terres, il a été décidé de créer une société, afin de sécuriser l'argent investi par les épargnants, qui est investi sous la forme de parts sociales. Après étude des différents statuts possibles, c'est celui de la SCIC (Société Coopérative d'Intérêt Collectif) qui a été choisi, car c'est celui qui correspondait le mieux aux objectifs du projet. La SCIC a été créée fin 2019.
Enfin, une SCEA (Société Civile d'Exploitation Agricole) a été créée fin 2020, pour exploiter transitoirement les terres achetées par la SCIC, avec un statut d'exploitation agricole.
Il s'agit d'une société filiale de la SCIC.

- Est-ce qu'il y a des salariés ? Est-ce que c'est en projet ?
Que ce soit dans l'association, dans la SCIC et dans la SCEA : il n'y a pas de salarié, et il n'est pas prévu que l'on aie de salarié. Tout est géré par des bénévoles.

- Comment puis-je me rendre utile ?
En adhérant à l'association, en prenant une ou plusieurs parts sociales dans la SCIC, ou encore en devenant bénévole régulier ou occasionnel, en venant à un chantier participatif, en relayant l'information... il y a plein de possibilités pour se rendre utile au mouvement ! Pour s'informer de l'essentiel - activités, chantiers participatifs, rendez-vous et réunions : il est possible de s'abonner à notre lettre d'information mensuelle diffusée par mail. Ensuite, pour en savoir plus, comprendre comment ça fonctionne de l'intérieur, nous avons un site internet dédié, notre wiki : https://wiki.terrescitoyennes.org

- Combien de parts sociales ont déjà été prises ?
Au 31.12.2020, à l'issue de la 1ère campagne de souscription, 124 sociétaires ont pris 1943 parts, représentant 210 400 € de capital. Avec les frais de souscription (3€/part) et des avances de trésorerie consenties par quelques sociétaires, le montant total collecté était de 224 850 €.
Une 2ème campagne de souscription est prévue en 2021.

- Combien de terres ont déjà été achetées ?
En septembre 2020, 15,5 ha ont été achetées dans la plaine de Lescure d'Albigeois.
1ha complémentaire est en cours d'acquisition (signature prévue fin janvier 2021), toujours dans la plaine de Lescure d'Albigeois

- Combien voulez-vous en acheter ?
Le plus possible!... selon ce que permettront notre capital collecté d'une part, et les possibilités d'acquisition d'autre part.

- A quoi vont servir les 300 000 € demandés d'ici fin 2020 ?
Les prévisions sont les suivantes :
1/ Dépenses d'investissement engagées en 2020 : environ 187 500 € :
  • les acquisitions de terres : les 15.5 ha achetés + 1 ha en cours d'acquisition représentent un montant d'environ 147 500 € (frais de notaire inclus).
  • les plantations de haies : 1400 ml en 2020 représentant un montant d'environ 4000€
  • le matériel agricole : la reprise du matériel du précédent exploitant représentant un montant d'environ 36 000 €
2/ Dépenses projetées en 2021 : environ 112 500 € :
  • construction d'un bâtiment agricole : environ 25 000 €
  • installation d'un système d'irrigation mutualisé : environ 50 000 €
  • disponibilités pour éventuelles acquisitions complémentaires : 37 500 €

- Est-ce que je peux récupérer mon argent quand j'ai pris des parts ?
Oui, il est possible de récupérer l'argent placé dans les parts à tout moment, avec des contraintes de délais :
Il faut faire la demande avant le 31 décembre de l'année n pour pouvoir les récupérer l'année n+1, après l'Assemblée Générale d'approbation des comptes de l'année n. Cette contrainte est imposée par le fait d'être une société à capital variable.
Remarque : la valeur de la part est fixée à 100€ et devrait restée fixée à 100€. Le montant récupéré sera donc identique au montant placé initialement. Les frais de souscription (3€ par part), quant à eux, ne sont pas récupérables.
- Est-ce qu'il y a des intérêts, est-ce qu'on gagne quelque chose à être sociétaire ?
Il n'est pas prévu de verser d'intérêt, c'est à dire de dividende. Il s'agit d'un placement à zéro pourcent de rendement ! Mais il y a des avantages :
- d'une part, il est possible de déduire 25% du montant souscrit de son impôt sur le revenu si engagement à conserver ses parts pendant 7 ans (et sous réserve de payer des impôts!)
- d'autre part, il s'agit d'un placement relativement sûr par rapport à d'autres placements.

- Et une fois que je suis sociétaire je dois faire quoi ?
Le fait d'être sociétaire donne un droit de vote aux assemblées générales. Même s'il n'y a aucune obligation de participer ni de voter, il nous semble souhaitable qu'un maximum de sociétaires s'implique dans la vie de la société, a minima lors des assemblées générales.

- Qui va s'installer sur ces terres ?

- Comment sont choisi·e·s les paysans et paysannes qui vont s'installer sur les terres ?

- Est-ce que ce sera bio ?

- Quel type d'agriculture y aura-t-il sur ces terres ?

- Où est-ce qu'ils et elles vont vendre leur production ?

- Je n'y connais rien en agriculture, puis-je quand-même participer à un groupe? Si oui, comment?

- Faut-il obligatoirement devenir adhérent/bénévole pour participer aux réunions, activités, événements?

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